Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAJECTIONS
AUTO-DISPO (SARL)

Numéro de dépôt :
1720496
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
19/06/1999
TRAJECTIONS de AUTO-DISPO

Présentation de la marque TRAJECTIONS

Déposée le 19 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTO-DISPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « TRAJECTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTO-DISPO domicilié(e) 3 allée des petites blaches , 07130 ST-PERAY - France.

La marque TRAJECTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAJECTIONS est expirée depuis le 19 juin 1999.

AUTO-DISPO a également déposé les autres marques suivantes : Auto dispo


AUTO-DISPO (SARL) - 3 allée des petites blaches , 07130 ST-PERAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau